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Conditions d'Utilisation - Teracera (Beta)

Dernière mise à jour : 26 mars 2026

Bienvenue sur Teracera (Beta) !

Ces Conditions Générales d'Utilisation (« Conditions ») régissent votre utilisation du site https://teracera.app (« Site ») et des services fournis par Teracera (Beta). En utilisant le Site et les services, vous acceptez ces Conditions.

1. Description du service

Teracera (Beta) est une plateforme qui prépare ton classeur contact alimentaire facilement.

2. Offres, tarifs et présentation commerciale

Les offres suivantes sont présentées sur le Site (montants hors taxes — HT) :

• Audit ready — Pour créer la base de votre classeur Contact alimentaire. : 29 € HT.
• Atelier Solo — Pour les céramistes solo actifs dans leur production. : 9 € HT ; abonnement avec facturation mensuelle et engagement minimal de 3 mois ; une période d'essai gratuite de 30 jours peut s'appliquer avant la première facturation, selon les modalités affichées au souscription.
• Studio Pro — Pour les ateliers avec une production intensive. : 18 € HT ; abonnement avec facturation mensuelle et engagement minimal de 3 mois.

Les prix affichés sont exprimés en euros hors taxes. Le cas échéant, la TVA ou autres taxes applicables sont précisées ou ajoutées au moment du paiement et figurent sur la facturation émise par le prestataire de paiement.

3. Paiement et facturation

L'activation de la facturation en ligne sera communiquée sur le Site ; jusqu'à cette activation, l'accès aux services peut être proposé sans paiement ou selon des modalités indiquées séparément.

4. Rétractation — formule à paiement unique (Audit ready)

Lorsque vous souscrivez la formule à paiement unique « Audit ready », et que vous êtes un consommateur au sens du Code de la consommation, vous disposez en principe d'un délai de quatorze (14) jours pour exercer votre droit de rétractation à compter de la conclusion du contrat, sous les réserves et exceptions prévues par la loi (y compris si le contenu numérique a été exécuté avec votre accord avant la fin du délai). Les modalités pratiques (contact, remboursement) sont celles indiquées au moment du paiement ou sur demande via notre formulaire de contact disponible sur le Site. Si vous agissez en qualité de professionnel, des règles différentes peuvent s'appliquer — nous vous invitons à vous rapprocher de votre conseil.

5. Abonnements (Atelier Solo, Studio Pro)

Les formules par abonnement peuvent inclure une période d'essai et un engagement minimal de trois (3) mois, tels que présentés sur le Site au moment de la souscription. Après l'essai le cas échéant, la facturation est mensuelle tant que l'abonnement est maintenu. La résiliation, les renouvellements et les remboursements éventuels sont régis par les conditions affichées lors du paiement (y compris via le prestataire de paiement et le portail client) et par la réglementation applicable. Pour toute question : formulaire de contact.

6. Propriété intellectuelle et usage du service

Sous réserve du respect des présentes Conditions, nous vous concédons un droit d'utiliser les fonctionnalités prévues par votre formule. Vous restez propriétaire des contenus que vous créez dans le service. Vous ne devez pas revendre, redistribuer ou contourner le service.

7. Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans la Politique de confidentialité : https://teracera.app/privacy-policy

8. Données non personnelles et cookies

Nous pouvons utiliser des cookies ou traceurs pour des mesures d'audience et le fonctionnement du Site, conformément à la réglementation et à notre politique de confidentialité.

9. Droit applicable

Les présentes Conditions sont régies par le droit français.

10. Modifications

Nous pouvons mettre à jour ces Conditions ; une date de mise à jour figure en tête de document. Pour les changements substantiels, une information peut être adressée par email lorsque cela est possible.

11. Contact

Pour toute question relative aux présentes Conditions : formulaire de contact

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